|
Informations
nominatives : Loi "Informatique et Libertés" :
Les informations vous concernant sont destinées à L’ A.V.A. Nous pouvons être
amenés à les transmettre à des tiers.
1) Vous pouvez vous opposer expressément à l'utilisation des données
nominatives recueillies.
Pour cela, veuillez notifier votre refus
par e-mail à l'adresse suivante : webmaster@alsace-et-vieilles-anglaises.org
en précisant dans l'objet du mail : "Refus de transmission des
données personnelles "
En l'absence de réception d'un e-mail tel que précisé ci-dessus, vous serez
réputé avoir donné votre consentement à l'utilisation des données nominatives
vous concernant.
2) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de
suppression des données vous concernant (Conformément à l'article 34 de la
loi n°78-17 du 6 janvier 1978).
Pour l'exercer, adressez-vous à :
A.V.A
11 rue des Mésanges
67200 BISCHOFFSHEIM
siegedelava@alsace-et-vieilles-anglaises.org
Confidentialité des courriers :
vous informons que :
- le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas
garanti,
- que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique
durant une période de un an et plus.
Responsabilité des informations :
Ce site est un site privé.
L'ensemble des informations fournies par le site sont non contractuelles.
Dans les pages des professionnels, les informations contenues (tarifs,
produits, descriptifs… ) sont donnés à titre indicatif et peuvent être
soumises à modifications sans que " A.V.A " n'en aie été
averti.
Dans ce cas, l’ A.V.A ne peut être tenue responsable des informations
erronées contenues dans les dites pages.
Droits d'auteur - Droit de reproduction :
L'ensemble de ce site relève de la
législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété
intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations
iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce
site sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf
autorisation expresse du webmaster du site.
|
